DP1 : Un plan de situation du terrain. C’est un document important qui permet à l’administration de situer votre parcelle où se trouve votre projet sur la commune. Ce plan permet également d’identifier la zone et le numéro de la parcelle.

Si vous désirez trouver tous les renseignements vous-même sur votre parcelle nous vous conseillons de visiter le site du gouvernement suivant : www.cadastre.gouv.fr

Vous avez plusieurs solutions pour retrouver votre parcelle, en indiquant l’adresse de celle-ci ou bien en la recherchant par son numéro cadastral si vous l’avez.

Il suffit ensuite de choisir dans le menu qui se trouve à gauche «Imprimer» puis choisir «Plan de Situation». Vous pouvez à présent cliquer sur la parcelle, puis cliquer sur le bouton «VALIDER» qui se trouve en bas à droite de votre navigateur. Vous devrez choisir ensuite le format de votre papier A4 ou A3, puis l’échelle d’édition ainsi que son orientation Portrait ou Paysage. Pour finaliser vous devez cliquer sur le bouton «APERÇU ET EDITION PDF».

1. Si vous recherchez la surface « Contenance cadastrale de la parcelle », vous devrez cliquer sur le menu de gauche « outils avancés » puis sur « S’informer », ensuite vous devrez cliquer sur la parcelle désirée et cliquer sur le bouton de votre navigateur en bas à droite « VALIDER ». Vous obtiendrez ainsi la référence cadastrale de votre parcelle ainsi que sa surface et l’adresse.

• Exemple de plan de situation : 

DP2 : Un plan de masse, c’est un plan de ou des constructions à créer ou à modifier.

Cette pièce DP2 est obligatoire également pour votre dossier, elle permet à l’administration d’identifier votre projet et qu’il respecte bien les règles d’urbanisme de la commune.

Ce plan permet de voir la parcelle (terrain) dans sa totalité avec la construction à conserver, à modifier à démolir ou à créer.

Si vous désirez réaliser vous-même votre plan de masse, voici ci-dessous les points à vérifier pour qu’il ne manque aucun élément :

1. Si une construction existante est présente, il faut qu’elle soit dessinée, ainsi que les garages, piscines et les annexes ou abris de jardin.
2. Les limites de votre terrain ainsi que les clôtures doivent être cotées.
3. Le projet doit être bien visible sur la parcelle et coté par rapport à toutes les limites du terrain. Si vous réalisez un plan de masse pour un permis de démolir, c’est la même chose.
4. Les accès au terrain ainsi que la construction doivent être identifiés.
5. Les servitudes doivent être représentées si vous en avez.
6. Les aménagements extérieurs doivent être représentés, terrasses, poteaux, pylônes, barbecues, bassins …
7. Ce plan devra contenir les dimensions en 2D et 3D, je m’explique, en 2D ce sont les cotes de projection, les cotes de tous ce que vous pouvez identifier par rapport aux limites. En 3D ce sont les cotes altimétriques, la cote du faîtage ou bien de l’acrotère, les cotes des égouts de toiture, le niveau de la terrasse et des balcons, la cote également de la profondeur de la piscine…
8. L’emplacement des traits de coupe est obligatoire pour aider l’instructeur.
9. La végétation également est importante, parfois il est obligatoire de réaliser des plantations en limites ou bien de planter des arbres au niveau des parkings.
10. Vous devez également représenter les réseaux qui sont existants ou à créer : arrivée d’eau, réseau électrique, réseau d’évacuation, gaz, téléphone.
11. Pour finir, n’oubliez pas de faire figurer le NORD en vous aidant du plan de situation.

• Exemple de plan de masse : 

DP3 : Un plan de coupe, il représente la ou les coupes en vue de profil du terrain naturel avec votre projet. Vous pouvez vous référer à l’article R*431-10b

À fournir si votre projet modifie le profil du terrain (exemple : piscine enterrée…)

Le plan de coupe doit faire apparaître la construction jusqu’aux limites de la parcelle. (Vous devez également indiquer le sens et le nom des coupes sur le plan de masse (DP2)

Chaque construction doit être renseignée, si c’est le cas, vous devrez réaliser plusieurs coupes suivant l’importance de votre projet.

Si vous désirez réaliser vous-même vos coupes, voici ci-dessous les points à vérifier pour qu’il ne manque aucun élément :

Indiquer la pente du terrain en indiquant les altimétries NGF (Niveau Général de la France). Au moins une coupe doit représenter la voie publique.

1. Si vous avez des constructions existantes et des annexes, vous devez les représenter.
2. Vous devez coter également les hauteurs des constructions par rapport au terrain naturel, (faîtage, égouts, hauteur des terrasses et des bassins, piscines).
3. Vous devez coter, à l’aide de cotes horizontales, les constructions jusqu’aux limites de la parcelle.
4. La représentation des voies, trottoirs, fossés et des clôtures sont obligatoires.
5. N’oubliez pas d’indiquer la pente des toitures en pourcentage (%)
6. Si votre projet comporte un sous-sol, un vide sanitaire, un bassin ou une piscine, vous devez les représenter.
7. Indiquer le nom et l’échelle d’impression de chacune des coupes.

• Exemple de plan de coupe :

DP4 : Un plan de façades et des toitures. (Art. R.431-10a)

Cette pièce permet d’apprécier l’aspect extérieur de la construction ou de la rénovation que vous projetez. Il faut également faire figurer les hauteurs.

À fournir si votre projet implique leurs modifications (exemple : pose d’une fenêtre de toit, création d’une porte..). Inutile pour un simple ravalement de façade.

Si vous désirez réaliser vous-même vos plans de façades :

Indiquer toutes les façades de votre projet à l’échelle

1. Coter les hauteurs exactes par rapport au terrain
2. Décrire sur chaque façade les matériaux en indiquant les couleurs également
3. Si votre projet comporte des cheminées, des panneaux solaires, des moulures, des corniches, des garde-corps, des terrasses, des balcons…tous ces éléments doivent être représentés.

• Exemple de plan de façades et des toitures:

DP5 : Une représentation de l’aspect extérieur. (Art. R.431-36c)

À fournir uniquement si la pièce DP4 est insuffisante pour montrer la modification envisagée.

Le plan représentant toutes les façades (la façade principale avant, arrière, le pignon droit et gauche). Cela permet à l’instructeur de comprendre la disposition des portes et fenêtres, des toitures ainsi que les détails architecturaux.

DP6 : Un document graphique (mise en scène de votre projet)

Cette pièce DP6 doit représenter votre projet en 3D inséré sur une photographie. Elle permet de se rendre compte de son impact sur son environnement.

L’instructeur pourra ainsi mieux apprécier vos choix concernant les volumes et les matériaux.

C’est surement la pièce la plus complexe à produire, car votre projet doit être à l’échelle de la photographie par rapport à l’existant, n’hésitez-pas, nous sommes là pour vous aider CONTACTEZ-NOUS

DP7 : Une Photographie

Au moins une photo doit permettre de situer le terrain dans l’environnement proche. La ou les prises de vue doivent être orientées vers les surfaces qui seront occupées par le projet.

Plus vous fournirez des photos, plus facile sera l’examen de l’instructeur.

DP8 : Une Photographie en environnement lointain

La photographie doit permettre de connaître l’aspect du terrain d’implantation du projet et des terrains avoisinants. Vous pouvez également représenter les limites de la parcelle sur cette photo pour aider l’instructeur à mieux situer le terrain dans son environnement.

DP8-1 : Une Note

Elle doit préciser la nature de la ou des dérogations demandées et justifier du respect des objectifs et des conditions fixées aux articles L.151-29-1 et L.152-6 du code de l’urbanisme pour chacune des dérogations demandées. [Art. R. 431-31-2 du code de l’urbanisme]